Informations générales :
Le propriétaire et/ou éditeur est une personne morale.
Propriétaire et/ou éditeur du site : HARYG.COM
Ce site a été réalisé et est hébergé par:
Bourbon Internet
12, reue Pasteur
97400 Saint Denis
Tel : 0262 58 74 32
Fax : 0262 58 21 45
Site Internet : http://www.bourbon-internet.com
Email : commercial@axedesign.com
Informations personnelles collectées :
En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l'article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.
A l'occasion de l'utilisation du site www.haryg.com, sont notamment recueillies les données suivantes :
- l'adresse Internet URL des liens par l'intermédiaire desquels l'utilisateur a accédé au site www.haryg.com
- Le fournisseur d'accès de l'utilisateur ;
- L'adresse de protocole Internet (IP) de l'utilisateur.
En tout état de cause HARYG.COM ne collecte des informations personnelles relatives à l'utilisateur (nom, adresse électronique, coordonnées téléphoniques) que pour le besoin des services proposés par le site www.haryg.com. L'utilisateur fournit ces informations en toute connaissance de cause, notamment lorsqu'il procède par lui-même à leur saisie.
Il est alors précisé à l'utilisateur du site www.haryg.com le caractère obligatoire ou non des informations qu'il serait amené à fournir.
Aucune information personnelle de l'utilisateur du site www.haryg.com n'est :
- collectée à l'insu de l'utilisateur ;
- publiée à l'insu de l'utilisateur ;
- échangée, transférée, cédée ou vendue sur un support quelconque à des tiers. Seule l'hypothèse du rachat de HARYG.COM et de ses droits permettrait la transmission desdites informations à l'éventuel acquéreur qui serait à son tour tenu de la même obligation de conservation et de modification des données vis à vis de l'utilisateur du site www.haryg.com
Au démeurant HARYG.COM est autorisé(e) à effectuer des études et analyses statistiques sur l'utilisation et la typologie des utilisateurs du site www.haryg.com, sous réserve de confirmer l'anonymat de ces derniers.
Cookies :
Un « Cookie » permet l'identification de l'utilisateur, la personnalisation de sa consultation du site www.haryg.com et l'accélération de la mise en page du site grâce à l'enregistrement d'un léger fichier de données sur son ordinateur.
L'utilisateur reconnaît être informé de cette pratique et autorise HARYG.COM à y procéder.
En tout état de cause HARYG.COM s'engage à ne jamais communiquer le contenu de ces « Cookies » à des tierces personnes, sauf en cas de réquisition légale.
L'utilisateur peut refuser l'enregistrement de « Cookies » ou configurer son navigateur pour être prévenu préalablement à l'acception les « Cookies ». Pour ce faire, l'utilisateur procèdera au paramétrage de son navigateur à partir du menu « outil » pour Microsoft Internet Explorer 5 ou 6.0, ou du menu « Edition » pour Netscape 6 ou 7.
Droits d'auteur :
La totalité des éléments du site www.haryg.com, notamment les textes, présentations, illustrations, photographies, arborescences et mises en forme sont, sauf documents publics et précisions complémentaires, la propriété intellectuelle exclusive de HARYG.COM ou de ses partenaires.
A ce titre, leurs représentations, reproductions, imbrications, diffusions et rediffusions, partielles ou totales, sont interdites conformément aux dispositions de l'article L. 122-4 du Code de la propriété intellectuelle. Toute personne y procédant sans pouvoir justifier d'une autorisation préalable et expresse du détenteur de ces droits encourt les peines relatives au délit de contrefaçon prévues aux articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
En outre, les représentations, reproductions, imbrications, diffusions et rediffusions, partielles ou totales, de la base de données contenue dans le site www.haryg.com sont interdites en vertu des dispositions de la loi n°98-536 du 1er juillet 1998 relative à la protection juridique des bases de données.
En tout état de cause, sur toute copie autorisée de tout ou partie du contenu du site, devra figurer la mention « Copyright 2006 HARYG.COM tous droits réservés ».
Marques :
Les marques et logos contenus dans le site www.haryg.com sont déposés par HARYG.COM, ou éventuellement par un de ses partenaires. A ce titre, toute personne procédant à leurs représentations, reproductions, imbrications, diffusions et rediffusions encourt les sanctions prévues aux articles L. 713-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Nature publicitaire du contenu :
En tout état de cause, HARYG.COM informe le cas échéant l'internaute de la nature publicitaire des contenus du site www.haryg.com.
AVERTISSEMENT
Les photos mises en ligne sur le site Internet www.haryg.com ne sont pas contractuelles. De plus, des erreurs ou omissions indépendantes de la volonté de HARYG.COM peuvent toutefois se glisser dans les pages de son site www.haryg.com. En tout état de cause, la responsabilité de HARYG.COM ne saurait être retenue en cas de préjudice direct ou indirect.
Date de la dernière mise à jour :
La dernière mise à jour des mentions légales date du 08/06/2010.
Les principales lois concernées :
- Loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, notamment modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés.
- Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique.